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Documents commerce

Par Lyon 7 Rive Gauche|2007-03-08T10:03:45+01:008 mars 2007|0 commentaire

  • Réussir son plan de déplacements d’entreprise, Région  Ile de France
  • Carnet de route CCI Lyon 2011/2015 – septembre 2011
  • Dossier complet INSEE Lyon 7 – septembre 2011
  • Rapport d’activité FISAC 2010 – août 2011
  • Note explicative baisse commissions inter bancaires CDCF – juillet 2011
  • Baromètre Carrefour Property TNS Sofres – mai 2011
  • Newsletter OPMEC – juillet 2011
  • Rapport Député WARSMANN – La simplification du droit au service de la croissance et de l’emploi – juillet 2011
  • Guide pratique de la reprise – juin 2011
  • Credoc, pourquoi les consommateurs fréquent-ils les commerces de proximité? – mai 2011
  • Livre blanc du Conseil du Commerce de France sur la fiscalité du commerce – mars 2011
    Note d’expert PROCOS, 2010 poursuite de l’expansion rapide des surfaces commerciales en France – Janvier 2011
  • Rapport Credoc, IFM sur les soldes flottants – décembre 2010
  • Rapport d’activité FISAC 2009 – novembre 2010
  • Etude sur les attentes des consommateurs et les magasins de demain, Institut Viavoice – septembre 2010
  • Résultats appel à projet Ministère économie « Commerce et développement durable » – juillet 2010
  • Appel à projet commerce de proximité et services connexes – juin 2010
  • Etude INSEE commerce de proximité – mai 2010
  • Lettre d’information Conseil du Commerce de France – mars 2010
  • Rapport de la commission des affaires économiques de l’Assemblée Nationale sur la LME – février 2010
  • Fiche technique, Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE), Conseil du Commerce de France – décembre 2009
  • Etude du Pôle Interministeriel de Prospective et d’Anticipation des Mutations de Commerce sur le commerce du futur – Novembre 2009
  • Proposition de loi du Député REYNES pour pérenniser et dynamiser le commerce de proximité – novembre 2009
  • Rapport Conseil Economique et Social Région Rhône Alpes sur le commerce de proximité – année 2009
  • Schéma Directeur Urbanisme commercial Grand Lyon période 2009/2015 – décembre 2009
  • Plaquette de présentation Observatoire National pour le Promotion de l’Eclairage des Commerces (OPMEC)
  • Compte rendu 4e Assises Nationales de Centre Ville de Nancy – octobre 2009
  • Immobilier commercial, impacts de la crise sur les marchés européens, procos – octobre 2009
  • Délais de paiement et soldes du crédit interentreprises, Banque de France – septembre 2009
  • Rapport sur les prélèvements obligatoires des entreprises en France – octobre 2009
  • Lettre information Conseil du Commerce de France – septembre 2009
  • Baromètre de la consommation IFLS – août 2009
  • Circulaire du 31 août 2009 relative à la loi du 10 août 2009 sur le repos dominical
  • Journal officiel du 11 août 2009 – Loi sur le travail dominical
  • Premier bilan, partie commerce, Loi de Modernisation Economie – juillet 2009
  • Projet de loi réforme chambres consulaires – juillet 2009
  • Notice d’explication sur la taxe locale de publicité extérieure
  • Déclaratif taxe locale de publicité extérieure
  • Ministère commerce artisanat Appel à projet TIC – 5 juin 2009
  • Arrête ministèriel composition commission d’orientation du commerce de proximité – Juin 2009
  • Prévenir les vols à main armée dans les commerces
  • Modèle déclaration soldes flottants
  • Lettre information Conseil du Commerce de France – avril 2009
  • Nouveau dispositif FISAC 2009
  • Rapport final député Jean-Paul CHARIE – 2 janvier 2009
  • Le commerce de détail, acteur de l’aménagement équilibré du territoire et du développement durable
  • Etude CREDOC ouverture des commerces le dimanche – novembre 2008
  • Rapport d’étape du député Jean-Paul CHARIE sur l’urbanisme commercial – 13 novembre 2008
  • Decret Indice des Loyers Commerciaux (ILC) du 4 novembre 2008 
  • Loi Modernisation Economie (LME) texte voté par les députés
  • Résultats 8e enquête consommation ménage Lyon Rive Gauche 2007
  • Rapport groupe de travail mécanismes réduction des prix mars 2008
  • Rapport CREDOC un commerce pour la ville
  • Rapport Commission ATTALI
  • Aire urbaine Lyon octobre 2007
  • Etude Certu Impact Tramway Lyon
  • Rapport Senat sur FISAC
  • Les transports Lyon 7e arrondissement
  • Bilan national 2005 urbanisme commercial
  • Urbanisme commercial en Europe

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