Logo Pdf Les chiffres clés du commerce en 2016 – Direction Générale des Entreprises

 

 Logo Pdf Les nouvelles règles d’ouverture le dimanche – N°115 Juillet/Août 2016
Logo Pdf Intégrer les activités commerciales dans le tissu urbain : enjeux et opportunités –
Cerema, Juillet 2016
 Logo Pdf  Baromètre du centre-ville des commerces – 9 juin 2016
Logo Pdf Enquête Favad, mars 2016 ( 5e édition) : Le moral des e-commerçants français
Logo Pdf Etudes économiques DGE :
Les supérettes à la conquête des grandes villes – avril 2016
Logo Pdf  Conseil du Commerce de France Accessibilité des commerces
Logo Pdf  Enquête 2014 centre-Ville en Mouvement
Logo Pdf  Enquête nationale CREDOC septembre 2013
Logo Pdf Rapport Commission ATTALI
Logo Pdf Rapport CREDOC un commerce pour la ville
Logo Pdf Rapport groupe de travail mécanismes réduction des prix mars 2008
Logo Pdf Loi Modernisation Economie (LME) texte voté par les députés
Logo Pdf Etude CREDOC ouverture des commerces le dimanche – novembre 2008
Logo Pdf Le commerce de détail acteur de l’aménagement équilibré du territoire et du développement durable
Logo Pdf Rapport final député Jean Paul CHARIE – 2 janvier 2009
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Logo Pdf Arrête ministèriel composition commission d’orientation du commerce de proximité – Juin 2009
Logo Pdf Prévenir les vols à main armée dans les commerces
Logo Pdf Journal officiel du 11 août 2009 – Loi sur le travail dominical
Logo Pdf Circulaire du 31 août 2009 relative à la loi du 10 août 2009 sur le repos dominical
Logo Pdf Rapport sur les prélèvements obligatoires des entreprises en France – octobre 2009
Logo Pdf Etude du Pôle Interministeriel de Prospective et d’Anticipation des Mutations de Commerce sur le commerce du futur – Novembre 2009
Logo Pdf Proposition de loi du Député REYNES pour pérenniser et dynamiser le commerce de proximité – novembre 2009
Logo Pdf Fiche technique, Taxe Locale sur la Publicité Extérieur (TLPE), Conseil du Commerce de France – décembre 2009
Logo Pdf Etude INSEE commerce de proximité – mai 2010
Logo Pdf Etude sur les attentes des consommateurs et les magasins de demain, Institut Viavoice – septembre 2010
Logo Pdf Credoc, pourquoi les consommateurs fréquent-ils les commerces de proximité? – mai 2011
Logo Pdf Rapport Député WARSMANN – La simplification du droit au service de la croissance et de l’emploi – juillet 2011